Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIEUX PORCHE
SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS LOTI (S.A.)

Numéro de dépôt :
1396899
Date de dépôt :
04/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/03/1997
VIEUX PORCHE de SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS LOTI

Présentation de la marque VIEUX PORCHE

Déposée le 4 mars 1987 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS LOTI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VIEUX PORCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS LOTI domicilié(e) SEMUSSAC, 17120 COZES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque VIEUX PORCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1396899.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIEUX PORCHE est expirée depuis le 4 mars 1997.

SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS LOTI a également déposé les autres marques suivantes : LE PHARE , LE PETIT SEMUSSACAIS J. CORNARDEAU , LAITERIE LOTI , LA BELLE FROMAGERE , LE BON VILLAGEOIS , LA BELLE FROMAGERE


SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS LOTI (S.A.) - SEMUSSAC, 17120 COZES. - France


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-32

Inscription le 19 décembre 1994 - Transmission de propriété n°179678 - Publication au BOPI 1994-12-19

Inscription - Changement de dénomination n°43632 - Publication au BOPI

Fromages.